Conditions générales de vente

 

Conditions Générales de Vente (CGV)

 

1. Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente de produits proposés sur le site Détails. En passant commande, le client accepte sans réserve les conditions ci-dessous.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site Détails. Nous mettons un point d’honneur à décrire chaque article de manière précise, mais en raison de la nature de certains produits (artisanat, décoration…), des variations mineures peuvent exister (couleurs, dimensions, etc.).

 

3. Commandes

Les commandes sont passées en ligne via le site Détails. Le client reçoit un email de confirmation de commande dès qu’elle est validée. Détails se réserve le droit de refuser une commande si des informations sont erronées ou incomplètes.

 

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et hors taxe, en raison de notre statut de micro-entreprise bénéficiant de la franchise de TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont calculés lors de la validation de la commande.

 

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via [moyens de paiement, par exemple : carte bancaire, PayPal, etc.]. La commande est traitée une fois le paiement confirmé.

 

6. Expédition

Les commandes sont expédiées dans un délai de 2 à 4 jours ouvrés après réception du paiement. Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi et de la destination. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire pour certaines promotions.

7. Retrait local

Une option de retrait local à Nice est disponible sur demande. Le client peut choisir cette option au moment de la commande, et nous conviendrons d’un rendez-vous pour la remise de la commande.

 

8. Droit de rétractation et retours

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.

 

9. Garanties

Tous les produits vendus par Détails sont conformes à la législation en vigueur et bénéficient de la garantie légale de conformité. En cas de défaut, le client peut demander un échange ou un remboursement après examen du produit retourné.

 

10. Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des produits. Les photos et descriptions des produits sont indicatives et peuvent légèrement différer des produits reçus, notamment en raison de la nature artisanale de certains articles.

 

11. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne seront pas partagées avec des tiers. Le client peut consulter et modifier ses données personnelles à tout moment en contactant le service client.

 

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Détails (design, images, textes, logos) sont la propriété exclusive de l’entreprise et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

 

13. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège social de Détails.

 

14. Articles en précommande

Certains produits peuvent être proposés en précommande. Ces articles ne sont pas disponibles immédiatement, mais seront expédiés dès leur réception en stock. Le délai de livraison pour les articles en précommande dépend de chaque produit et sera précisé sur la page de l’article concerné.

• Les précommandes sont validées et payées à l’avance.

• Si le délai de livraison prévu change, nous informerons le client dans les plus brefs délais.

• En cas d’annulation de la précommande par le client avant l’expédition, celui-ci sera remboursé dans un délai de 14 jours.

 

15. Promotions et offres spéciales

Des promotions peuvent être proposées sur certains produits. Les conditions de ces promotions seront clairement indiquées sur le site au moment de l’achat. Les réductions et offres spéciales ne sont pas cumulables, sauf mention contraire.