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1. Éditeur du site

Le site Détails (https://www.details-cs.fr) est édité par :

Nom de l’entreprise : Détails concept store 

Forme juridique : Micro-entreprise

Adresse du siège social : 11 avenue Mireille Bâtiment A 06100 Nice

Numéro SIRET : 83170319400041

Numéro de téléphone : 0635173434

Adresse e-mail : contact.detailscs@gmail.com

Directeur de la publication : Coraline Locatelli

Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (TVA non applicable en raison du statut de micro-entreprise)

 

2. Hébergement du site

Le site Détails est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Shopify

Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada

Numéro de téléphone de l’hébergeur : +1 (888) 746-7439

 

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Détails (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation de tout ou partie de ces éléments est interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

 

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6. Responsabilité

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En cas de litige, seul le tribunal compétent de Nice sera compétent.

 

7. Loi applicable

Le site Détails est soumis à la législation française. En cas de litige, le droit français s’applique, et le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de Détails.

 

8. Conditions générales de vente

Les Conditions Générales de Vente (CGV) sont disponibles sur le site et s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Détails.